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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES
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Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ
SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Numéro de dépôt :
3404900
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ de SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES

Présentation de la marque Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ

Déposée le 16 janvier 2006 par la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - 84220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 227 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES domicilié(e) 84220 GOULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine LES PLANES DU ROY RENÉ est expirée depuis le 16 janvier 2016.

SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES a également déposé les autres marques suivantes : AUBEPINE , Domaine Les HERBES BLANCHES , Domaine TERRUS , Domaine LES YVES


SCA LES VIGNERONS RÉUNIS DE LA CAVE DE LUMIERES - 84220 GOULT - 84220 - France - SIREN 783227424


S.C.A. Les Vignerons Réunis de LA CAVE de LUMIERES - 84220 GOULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) vins d'appelation d'origine contrôlée ; vin de pays ; eaux de vie d'appelation d'origine contrôlée.